Conseil Municipal du 19 février 2024




DELIBERATIONS

Commission des Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2024-02-19-3_CNouveau Contrat de Ville 2024-2030. - Délibération - Annexe22/02/202422/02/2024
2024-02-19-4_CConvention de partenariat dans le cadre du dispositif régional "Nos Quartiers d'Eté" avec les centres sociaux associatifs. - Délibération - Annexe22/02/202422/02/2024
2024-02-19-5_CAttribution de subventions dans le cadre de "Saint-Quentin Commerce". - Délibération - Annexe22/02/202422/02/2024
2024-02-19-6_CAttribution d'une subvention à l'association des Magistrats et Anciens Magistrats du Tribunal de Commerce de Saint-Quentin. - Délibération - (sans annexe)22/02/202422/02/2024
2024-02-19-7_CAménagement de réseaux électriques et téléphoniques par l'USEDA. - Délibération - Annexe22/02/202422/02/2024
2024-02-19-8_CConvention à conclure avec Partenord et la société 2SF - Mise à disposition d'un local situé 2 rue Jacques Blanchot à Saint-Quentin. - Délibération - Annexe22/02/202422/02/2024
2024-02-19-11_CPlan d'action du programme MOBY Eco-mobilité scolaire. - Délibération - Annexe - Annexe22/02/202422/02/2024
2024-02-19-12_CPartenariat entre la Ville de Saint-Quentin et le collège Montaigne relatif au fonctionnement de la classe à horaires aménagés théâtre (CHAT) du collège Montaigne. - Délibération - Annexe22/02/202422/02/2024
2024-02-19-17_CAvenant n°10 à la convention de mise en place de services communs. - Délibération - Annexe22/02/202422/02/2024
2024-02-19-18_CMise en place de l'allocation aux parents d'enfants handicapés. - Délibération - Annexe22/02/202422/02/2024
2024-02-19-19_CBesoins saisonniers et occasionnels. - Délibération - (sans annexe)22/02/202422/02/2024
2024-02-19-20_CModification du tableau des effectifs. - Délibération - (sans annexe)22/02/202422/02/2024

Hors commission


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2024-02-19-1_CÉlection d'un secrétaire et d'un secrétaire auxiliaire. - Délibération - (sans annexe)22/02/202422/02/2024
2024-02-19-2_CApprobation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2023. - Délibération - Annexe22/02/202422/02/2024
2024-02-19-9_CConvention de mise à disposition d'un enseignant de l'Éducation Nationale à la Direction du Patrimoine dans le cadre de l'éducation artistique et culturelle. - Délibération - Annexe - Annexe22/02/202422/02/2024
2024-02-19-10_CConvention à conclure avec les collèges et lycées publics relative à l'organisation de mesures d'accueil d'élèves exclus temporairement ou définitivement. - Délibération - Annexe22/02/202422/02/2024
2024-02-19-13_CModification des périmètres scolaires des écoles publiques de Saint-Quentin - Rattachement de voies nouvelles. - Délibération - Annexe22/02/202422/02/2024
2024-02-19-14_CDispositif "Une école - Un club" - Convention pour l'organisation d'activités physiques et sportives à l'école impliquant des intervenants extérieurs. - Délibération - Annexe22/02/202422/02/2024
2024-02-19-15_CAvis d'enquête publique relative au projet d'augmentation de la capacité d'accueil et de traitement de la société HAUREC pour son établissement situé sur le territoire de la commune de Gauchy. - Délibération - Annexe - Annexe22/02/202422/02/2024
2024-02-19-16_COuvertures dérogatoires des commerces les dimanches pour 2024 - Modification. - Délibération - (sans annexe)22/02/202422/02/2024
2024-02-19-21_CCompte-rendu au conseil municipal des opérations effectuées par Madame le Maire en vertu de sa délégation. - Délibération - Annexe22/02/202422/02/2024